Comm. Aff. écono.

PL Modernis. Agric.

La Poste

PL Grenel. Envir. 1

PAC

OGM

Santé, Hôpital




11-07-2012

Table ronde sur la consommation, enjeu de croissance

Intervention d’André Chassaigne lors de la table ronde, ouverte à la presse, sur « la consommation, enjeu de la croissance », avec la participation de M. Francis Amand, Président du conseil d’administration de l’Institut...

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23-11-2011

Encadrement des prix alimentaires : présentation du texte en Commission

Présentation par André Chassaigne, rapporteur, devant le commission des affaires économiques de la proposition de loi visant à encadrer les prix des produits alimentaires, le mercredi 16 novembre...

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04-08-2011

Projet de loi renforçant les droits, la protection et l’information des consommateurs

Intervention lors de l’examen par la Commission des affaires économiques du projet de loi renforçant les droits, la protection et l’information des consommateurs (n° 3508).

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12-04-2011

Agriculture : proposition de loi du Nouveau Centre sur la « compétitivité » de l’agriculture française

Intervention lors de l’examen par la Commission des affaies économiques de la proposition de loi du Nouveau Centre visant à renforcer durablement la compétitivité de l’agriculture...

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06-04-2011

Agriculture : une proposition de loi toujours plus libérale

Intervention lors de l’examen en commission des affaires économiques de la proposition de loi du Nouveau Centre visant à renforcer la compétitivité de l’agriculture française

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24-11-2009

Proposition de loi « droit au revenu des agriculteurs »

Examen le 18/11 par la comm. des aff. écon. de la proposition de loi d’A. Chassaigne, sur le droit au revenu des agriculteurs.

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08-07-2009

Marché de l’électricité

Audition de P. Chamsaur, du 30/06/09 à la Comm. des aff. économ. sur le rapport de la commission sur l’organisation du marché de l’électricité

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01-07-2009

Transport ferroviaire

Amendements, cosignés par A. Chassaigne, au PL sur la régulation des transports ferroviaires et les transports, examinés et rejetés le 23 juin 09 par la Comm. Aff. Eco.

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