Loi d’orientation agricole.

12-06-2006

Audition du Ministre de l’agriculture sur l’application de la loi d’orientation agricole.

La Commission des affaires économiques, de l’environnement et du territoire, a entendu Monsieur Dominique Bussereau, Ministre de l’agriculture et de la pêche, sur l’application de la loi d’orientation agricole. Séance du...

Lire la suite

07-10-2005

Démarche d’entreprise, conditions de vie, revenu agricole, attente des consommateurs.

La commission a examiné, sur le rapport de M. Antoine Herth, les amendements au projet de loi au projet de loi d’orientation agricole (n° 2341). Séance du jeudi 6 octobre 2005.

Lire la suite

06-10-2005

Organisations de producteurs et missions des interprofessions.

Extrait de la commission des affaires économiques, de l’environnement et du territoire, des amendements au projet de loi d’orientation agricole (n° 2341), séance du Mercredi 5 octobre...

Lire la suite

04-10-2005

Renouvellement de bail et amélioration des régimes d’assurances : deux amendements d’André Chassaigne adoptés.

La Commission a commencé l’examen, sur le rapport de M. Antoine Herth, du projet de loi d’orientation agricole (n° 2341). Mercredi 28 septembre 2005, Séance de 9 heures 30.

Lire la suite

04-10-2005

Rapport sur le projet de loi d’orientation agricole.

Lors de ses réunions du 28 septembre 2005, la Commission a examiné, sur le rapport de M. Antoine Herth, le projet de loi d’orientation agricole (n° 2341).

Lire la suite

30-09-2005

Audition du Ministre de l’Agriculture, sur le projet de loi d’orientation agricole.

Intervention d’André CHASSAIGNE lors de la séance du 27-09-2005 (séance de 15 h) de la Commission des affaires économiques, de l’environnement et de l’aménagement du territoire sur le projet de loi d’orientation agricole,...

Lire la suite