Brèves


15-03-2013

Gestion du fonds d’assurance formation VIVEA pour les agriculteurs

La réponse ministérielle à la question écrite n°12891 a été publiée au JO du 12/02/13 VOIR EN LIGNE : Question + réponse

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22-02-2013

Permanence de Thiers fermée du 6 au 8 mars 2013

La permanence d’André Chassaigne à Thiers sera exceptionnellement fermée les 6, 7 et 8 mars 2013. Mais vous pouvez laisser un message par : téléphone : au 04 73 51 16 93 fax : 04 73 53 97 84 courriel : chassaigne.a wanadoo.fr Merci...

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09-01-2013

Nettoyage à sec - Interdiction du Perchloroéthylène

La réponse ministérielle à la question écrite n° 1195 a été publiée au JO du 08/01/13

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09-01-2013

Certificats d’immatriculation en sous-préfecture

La réponse ministérielle à la question écrite n° 5643 a été publiée au JO du 25/12/12

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05-12-2012

Surveillance des opérations funéraires en zone Gendarmerie

La réponse ministérielle à la question écrite n° 5958 du 02/10/12 a été publiée au JO du 04/12/12

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16-11-2012

Direction de microcrèche - Profil professionnel

La réponse ministérielle à la question écrite n° 860 a été publiée au JO du 13/11/12

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05-11-2012

Conduite d’engins attelés par les employes communaux

La réponse ministérielle à la question écrite n° 2891 a été publiée au JO du 30/10/12

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01-06-2012

Information sur les implantations des antennes relais

La réponse ministérielle à la question écrite n° 131063 a été publiée au JO du 15/05/12

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01-06-2012

Rapatriement du corps des victimes de la guerre d’Algérie

La réponse ministérielle à la question écrite n° 128524 a été publiée au JO du 15/05/12

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01-06-2012

Sous-traitance du contrôle technique chez RTE

La réponse ministérielle à la question écrite n° 127646 a été publiée au JO du 15/05/12

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