15-10-2008
Sur le site de l’Assemblée Nationale, vous pouvez consulter la liste des amendements déposés ou cosignés par André Chassaigne, sur le projet de loi de programme relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement (texte n°955)
Voir aussi les rubriques :
Pour en savoir plus : Site de l’AN : Amendts signés par A. Chassaigne