Agriculture, forêt, ruralité

Forêt

Elevages

OGM

Apiculture

Politique agricole




10-05-2006

Zonage de la Prime d’Aménagement du Territoire (PAT).

Courrier au Préfet de Région concernant les lignes directrices adoptées par la commission européenne au sujet des « aides à finalité régionale » pour la période des six prochaines années.

Lire la suite

17-03-2006

Circulation des engins motorisés dans les espaces naturels.

André Chassaigne a interrogé le Ministère de l’Ecologie et du Développement durable sur la « circulaire OLIN », lors de la réunion du groupe d’études sur la montagne, mardi 14 mars...

Lire la suite

25-11-2004

Plantations d’essences forestières

Courrier du 4 août 2003 à Monsieur le Préfet de Région Auvergne, suite à la réponse du Ministre de l’Agriculture à la question écrite concernant la loi d’orientation sur la forêt, et réponse du...

Lire la suite

18-10-2004

Questions à André CHASSAIGNE sur l’amendement modifiant la loi Evin

Interview d’André Chassaigne, suite à l’amendement adopté dans le cadre de la deuxième lecture à l’Assemblée Nationale du projet de Loi relatif au développement des territoires...

Lire la suite

08-10-2004

Cueillette des champignons : amendement d’André Chassaigne adopté

Contenu de l’amendement n° 433 rectifié présenté par André Chassaigne, adopté par l’Assemblée lors de la 3° séance du jeudi 7 octobre 2004.

Lire la suite

19-06-2003

La Chasse

Positions défendues par André Chassaigne, avec ses collègues communistes et républicains, et qui ont justifié l’abstention des députés du groupe parlementaire des communistes et répubicains.

Lire la suite

06-06-2003

Loi de révision de diverses dispositions d’urbanisme

Le Parlement vient de voter, le 28 mai dernier, une loi de révision de diverses dispositions d’urbanisme concernant parfois directement nos communes rurales

Lire la suite

15-05-2003

Le retour du loup en Livradois-Forez ?

Mercredi 14 mai, la Commission d’enquête parlementaire sur « les conditions de la présence du loup en France et l’exercice du pastoralisme dans les zones de montagne » a rendu ses conclusions. Secrétaire de cette commission, le...

Lire la suite
< 1 | 2