Comm. élargie
06-11-2011
Projet de loi de finances pour 2012 : politique des territoires
Intervention d’André Chassaigne en Commission élargie, le lundi 24 octobre 2011 sur les crédits du projet de loi de finances pour 2012 de la mission Politique des territoires.
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02-11-2011
Scolarisation et comptabilisation dans les effectifs des moins de 3 ans en ZRR
Question adressée au ministre de l’Education nationale sur la scolarisation des enfants de moins de 3 ans en zone de revitalisation rurale lors de l’examen des crédits de la mission enseignement scolaire du projet de loi de finances...
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26-10-2011
Projet de loi de finances pour 2012 : crédits de la mission Politique des territoires
Intervention du mardi 25 octobre 2001 en Commission élargie sur les crédits de la mission Politique des territoires.
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12-11-2009
PL Finances 2010 - Recherche et Ens. Supérieur
Lors de l’audition du 09/11/09 de V. Pecresse, par la commission élargie, sur le PL de finances 2010 - Mission « Recherche et enseignement supérieur "
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10-11-2009
PL Finances 2010 - Sécurité civile
Lors de l’audition du 05/11/09 de M. Marleix, par la commission élargie, sur le PL de finances 2010 - Mission « Sécurité civile »
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10-11-2009
PL Finances 2010 - Adm. générale et territoriale de l’État
Lors de l’audition du 05/11/09 de M. Marleix, par la commission élargie, sur le PL de finances 2010 - Mission « Adm. générale et territoriale de l’État »
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10-11-2009
PL Finances - Transports
Lors de l’audition du 28/10/09 de M. Bussereau, par la commission élargie, sur le PL de finances 2010 - Mission « Écologie, développ. et aménagement - Transports »
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04-11-2009
PL Finances 2010 - Mission écologie
Lors de l’audition du 28/10/09 de Chantal Jouano, par la commission élargie, sur le PL de finances 2010 - mission « Écologie, développement et aménagement »
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