Crédits et Loi de finances
10-11-2006
Politique des territoires, tourisme
Avis présenté au nom de la commission des affaires économiques, de l’environnement et du territoire sur le projet de loi de finances pour 2007 (n° 3341),TOME VI, politique des territoires, tourisme, par M. Jean-Michel COUVE,...
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10-11-2006
AVIS - Tome I - Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales
Avis présenté au nom de la commission des affaires économiques, de l’environnement et du territoire sur le projet de loi de finances pour 2007 (n° 3341),TOME I, Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales, par M. Antoine HERTH et M. Aimé...
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06-11-2006
Audition de M. Dominique BUSSEREAU, Ministre de l’agriculture et de la pêche
Projet de loi de finances pour 2007 (n° 3341), commission des affaires économiques, de l’environnement et du territoire, séance du Mercredi 25 octobre 2006.
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06-11-2006
Audition de M. Christian ESTROSI, Ministre délégué à l’Aménagement du territoire
Projet de loi de finances pour 2007 (n° 3341), commission des affaires économiques, de l’environnement et du territoire, séance du Mardi 24 octobre 2006.
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06-11-2006
Recherche et enseignement supérieur, recherche dans le domaine de la gestion des milieux et des ressources
Avis présenté au nom de la commission des affaires économiques, de l’environnement et du territoire sur le projet de loi de finances pour 2007 (3341),TOME X, RECHERCHE ET ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE DANS LE DOMAINE DE LA GESTION DES...
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12-06-2006
Projet de loi de finances pour 2007 : désignation des rapporteurs.
Commission des affaires économiques, de l’environnement et du territoire, séance du 7 juin 2006.
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16-11-2005
AVIS - Recherche et enseignement supérieur.
Avis présenté au nom de la commission des affaires économiques, de l’environenment et du territoire sur le projet de loi de finances pour 2006 (n° 2540), TOME X, RECHERCHE ET ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, RECHERCHE DANS LE DOMAINE DE LA GESTION...
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04-11-2005
Adoption des crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur ».
Projet de loi de finances pour 2006 : programme recherche dans le domaine de la gestion des milieux et des ressources (André CHASSAIGNE, rapporteur pour avis).
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