Crédits et Loi de finances

17-11-2004

AVIS d’André Chassaigne rapporteur sur le plan : loi de finances pour 2005

N° 1865 - tome 17 - Avis de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2005 : plan, rapporteur André Chassaigne. Extraits : délocalisations, contrats de site, SNCF, contrats de Plan...

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09-11-2004

Ministère du commerce extérieur : crédits pour 2005 .

… Enfin, il a attiré l’attention sur le décalage entre les conditions d’accès au marché américain, où des marquages d’origine des produits sont systématiquement requis, et les règles en vigueur en Europe. Il a ainsi...

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07-11-2004

Examen des crédits du Plan pour 2005

Extrait de la séance du jeudi 4 novembre 2004 ; André Chassaigne, rapporteur pour avis des crédits du Plan pour 2005.

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29-10-2004

Audition du Ministre de l’écologie et du développement durable.

Extrait de la séance du 27 octobre 2004, audition de Monsieur Serge Lepeltier, Ministre de l’écologie et du développement durable, sur les crédits de son département pour 2005.

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22-10-2004

Audition de M. Hervé Gaymard : crédits de son département pour 2005.

Extrait de la séance du 20 octobre 2004, audition de Monsieur Hervé Gaymard.

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04-11-2003

Crédits au tourisme

Extrait du compte-rendu du Jeudi 23 octobre 2003.

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20-10-2003

Examen des crédits pour 2004 : audition de Monsieur Hervé GAYMARD.

Compte-rendu de la commission du jeudi 16 octobre 2003 : audition de M. Hervé GAYMARD, Ministre de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche et des affaires rurales.

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20-10-2003

Examen pour avis des crédits pour 2004 : audition de Monsieur DELEVOYE

Compte-rendu de la séance du Mercredi 15 octobre 2003 : audition de M. Jean-Paul Delevoye, Ministre de la fonction publique, de la réforme de l’Etat et de l’aménagement du territoire.

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