Europe, International, OMC.

Avenir de l’aide alimentaire européenne (FEAD) : courrier adressé au Président des Restaurants du Coeur

Courrier d’André Chassaigne du 9 mai 2019 relatif à l’avenir du Fonds européen d’aide aux plus démunis (FEAD) dans le cadre du prochain cadre financier 2021-2027 de l’Union...

16-06-2015

Appel au Président de la République « La place de la France est aux côtés du peuple grec »

Appel au Président de la République : « La place de la France est aux côtés du peuple grec »

12-01-2006

Contrôle du commerce des armes.

Courrier de réponse aux cartes-pétitions reçues.

12-04-2005

Courrier d’André Chassaigne en réponse à de nombreuses cartes-pétitions, réclamant la création d’une commission d’enquête chargée d’étudier les créances de la France sur les pays du sud et leur impact pour le...

03-01-2005

Service militaire en Turquie

Courrier au Ministre des affaires étrangères sur la situation des double nationaux franco-turcs résidant en France, au regard du service national en Turquie.

15-06-2004

Analyse du résultat des élections européennes.

Communiqué d’André Chassaigne sur le résultat des élections européennes, qui se sont déroulées le 13 juin 2004.

24-02-2004

Arrestation de Cesare Battisti

Courrier à Monsieur Dominique PERBEN, Ministre de la Justice, Garde des Sceaux, concernant la détention de Cesare Battisti en vue de son extradition vers l’Italie.