PL Grenel. Envir. 2
20-07-2011
Suivi du Grenelle de l’environnement - Grenelle 2
Intervention lors de la réunion, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires économiques, sur la mise en application de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement (Grenelle...
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10-04-2011
Suivi du Grenelle de l’environnement
Intervention lors de la présentation en Commission des affaires économiques du rapport sur la mise en application de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en œuvre Grenelle de...
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22-04-2010
Grenelle Environnement 2 - amendements déposés
Amendements déposés par André Chassaigne sur le projet de loi, adopté par le Sénat, après déclaration d’urgence, portant engagement national pour l’environnement (n° 1965)_ Avis déposé le...
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09-04-2010
Grenelle de l’environnement 2 - amendements examinés
Amendements d’A. Chassaigne, retirés, sans objet et refusés par la comm. aff. écono., sur le projet de loi portant sur l’engagement national pour l’environnement .
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08-04-2010
L’engagement national pour l’environnement
L’audition le 24/03/10 de MM. Serge Grouard et Bertrand Pancher, rapporteurs sur l’examen du Titre VI « Gouvernance » (articles 82 à 104) du projet de loi portant engagement national pour l’environnement (n°...
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25-02-2010
l’engagement national pour l’environnement _ Amendements
Amendements d’A. Chassaigne, adoptés et rejetés par la comm. dév. dur. & amgt terr., sur le projet de loi portant sur l’engagement national pour l’environnement .
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25-02-2010
Grenelle 2 : Amendements
Amendements d’A. Chassaigne, retirés, adoptés et refusés par la comm. aff. écono., sur le projet de loi portant sur l’engagement national pour l’environnement (Grenelle 2).
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25-02-2010
Grenelle Environnement - Amendements examinés
Amendements d’A. Chassaigne, sans objet et refusé par la comm. dév. dur. & amgt terr., sur le projet de loi portant sur l’engagement national pour l’environnement .
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