Minist. Culture et comm.

20-03-2012

Malaise social au CMN - Rapport IGAC

Question écrite au ministre de la culture, sur le rapport de l’IGAC et le malaise social au sein du Centre des monuments nationaux.

20-03-2012

Circuits itinérants de cinéma - Numérisation des projecteurs

Question écrite au ministre de la culture, sur les conséquences du passage à la projection numérique pour les circuits de cinéma itinérants

06-04-2011

Bibliothèque nationale de France - Livres épuisés

Question écrite au ministre de la culture et de la communication sur l’accord-cadre sur les livres « épuisés », signé entre le ministère de la culture et la Bibliothèque nationale de...

30-09-2010

Catégorie et fréquence des radios locales

Question écrite au ministre de la culture, sur les modalités de changement de catégorie des radios locales et du maintien de l’attribution des fréquences

02-08-2010

Archives nationales - Effectifs

Question écrite au ministre de la culture et de la communication, sur les effectifs et les moyens attribués aux Archives nationales

05-03-2010

Taxe sur les radios FM

Question écrite au ministre de la culture, sur la taxe instaurée par la loi de finances 2010 à l’encontre des stations radioélectriques.

03-11-2009

Statut du bénévole

Question écrite au ministre de la culture, sur le statut du bénévole et des frais remboursés par les associations - Attribuée le 24/08/10 à la ministre des sports