Minist. Culture et comm.

04-09-2009

Avenir des prospecteurs de métaux

Question écrite à la ministre de la culture sur l’avenir de l’activité de prospecteur de métaux

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13-10-2008

Crédits aux Foyers ruraux

Question écrite à la ministre de la culture et de la communication sur les crédits aux foyers ruraux et associations d’animation en milieu rural.

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10-09-2008

Statut des amateurs de spectacle

Question écrite à la ministre de la culture et de la communication.

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22-08-2008

Presse écrite - publications obligatoires

Question écrite à la ministre de la culture et de la communication.

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25-03-2008

Employeurs du spectacle - Assedic

Question écrite à la ministre de la culture et de la communication.

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10-12-2007

Subventions - associations audiovisuelles

Question écrite au ministère de la culture.

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30-08-2007

Tarifs postaux d’envoi de livres

Question écrite à la ministre de la culture et de la communication.

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