André Chassaigne

Ministre délégué aux anciens combattants

Secrétaire d’Etat aux anciens combattants

13-12-2006

Conditions d’attribution de la Croix du Combattant Volontaire (CCV)

Question écrite, à Madame Michèle ALLIOT-MARIE, Ministre de la Défense.

05-12-2006

Avenir des ateliers industriels aéronautiques (AIA) de Clermont-Ferrand

Question écrite à Madame Michèle ALLIOT-MARIE, Ministre de la défense.

05-12-2006

Service de maintenance aéronautique de Clermont-Ferrand

Question écrite à Madame Michèle ALLIOT-MARIE, Ministre de la défense.

11-01-2006

Commerce international des armes.

Question écrite à Madame Michèle ALLIOT-MARIE, Ministre de la défense.

24-05-2005

Mandat d’arrêt à l’encontre de Messieurs Mladic et Karadzic.

André CHASSAIGNE attire l’attention de Madame la Ministre de la Défense sur l’exécution du mandat d’arrêt du Tribunal Pénal International à l’encontre de Messieurs Mladic et...

16-12-2004

Relations entre les ateliers industriels aéronautiques et leurs filiales.

Question écrite à Madame Michèle ALLIOT-MARIE, Ministre de la défense.

29-04-2004

Construction des casernes de gendarmerie

Question écrite à Madame Michèle ALLIOT-MARIE, Ministre de la Défense.

27-03-2003

Modalités de prise en compte de l’indemnité de sujétion spéciale de police

Un deuxième question d’André Chassaigne à Madame Michèle Alliot-Marie, Ministre de la défense, sur les modalités de prise en compte de l’indemnité de sujétion spéciale de police.