André Chassaigne

Secrétaire d’Etat aux transports et à la mer

Ministre délégué au tourisme

Secrétaire d’Etat à l’aménagement du territoire

Secrétaire d’Etat au tourisme

26-02-2007

Limite d’âge des professionnels de la conduite

Question à Monsieur Dominique PERBEN, Ministre des transports, de l’équipement, du tourisme et de la mer.

02-11-2006

Examen du permis de conduire

Question écrite à Monsieur Dominique PERBEN, Ministre des transports, de l’équipement, du tourisme et de la mer.

18-10-2006

Structures d’accueil des passagers sur le port de Marseille

Question écrite à Monsieur Dominique PERBEN, Ministre des transports, de l’équipement, du tourisme et de la mer.

04-08-2006

Transport scolaire concernant les enfants des écoles maternelles.

question écrite à Monsieur Dominique PERBEN, Ministre des Transports, de l’équipement, du tourisme et de la mer.

06-07-2006

Financement des missions de sûreté-sécurité dans les aéroports.

Question écrite à Monsieur Dominique PERBEN, Ministre des transports, de l’équipement, du tourisme et de la mer.

06-07-2006

Etat du réseau ferroviaire en Auvergne.

Question écrite à Monsieur Dominique PERBEN, Ministre des transports, de l’équipement, du tourisme et de la mer.

10-04-2006

Immobilier locatif dans les Zones de Revitalisation Rurales.

A propos de la réduction d’impôt accordée au titre des investissements immobiliers locatifs dans les Zones de Revitalisation Rurales (ZRR) : une question écrite à Dominique PERBEN, Ministre des transports, de l’équipement, du...

16-03-2006

Conséquences de la loi sur le transport pour les entreprises de travaux publics.

A propos l’application de la loi du 5 janvier 2006 relative à la sécurité et au développement des transports : une question écrite à Monsieur Dominique PERBEN, Ministre des transports, de l’équipement, du tourisme et de la...