André Chassaigne

Ministre délégué aux Anciens Combattants

20-12-2016

Mobilisation des ouvriers d’Etat et salariés des Ateliers Industriels de l’Aéronautique (AIA) et des établissements de la Défense nationale

M. André Chassaigne interpelle M. le ministre de la Défense sur la mobilisation des ouvriers d’Etat et salariés des Ateliers Industriels de l’Aéronautique (AIA) et des établissements de la Défense...

09-05-2016

Modalités d’attribution des bénéfices de la campagne double aux anciens combattants ayant participé aux opérations en Afrique du Nord

M. André Chassaigne interroge M. le secrétaire d’État, auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire sur les modalités d’attribution des bénéfices de la campagne double aux anciens combattants...

31-08-2015

Politique d’armement : conséquences de la fusion entre Nexter et Krauss MaffeiI Wegmann

M. André Chassaigne attire l’attention de M. le ministre de la défense sur les conséquences de la fusion entre Nexter et Krauss MaffeiI Wegmann. Cette fusion, initiée par le Gouvernement en juillet 2014, a déjà conduit à la privatisation...

24-06-2015

Conséquences de l’externalisation du service de transport des personnels travaillant à l’atelier industriel aéronautique de Clermont-Ferrand

M. André Chassaigne interroge M. le ministre de la défense sur les conséquences de l’externalisation du service de transport des personnels travaillant à l’atelier industriel aéronautique de...

29-08-2014

Indemnisation des victimes des essais nucléaires

M. André Chassaigne interroge M. le ministre de la défense sur l’indemnisation des victimes des essais nucléaires.

06-06-2014

Pérennisation du statut des ouvriers d’État

M. André Chassaigne alerte M. le ministre de la défense sur la pérennisation du statut des ouvriers d’État.

27-02-2013

Utilisation d’armes à l’uranium appauvri au Mali

Question écrite adressée à M le Ministre de la Défense sur l’utilisation d’armes à l’uranium appauvri au Mali.

06-02-2013

Droit à réparation des pupilles de la Nation et orphelins de guerre

Question écrite au ministre délégué aux Anciens combattants, au sujet du droit à réparation pour les pupilles de la Nation et orphelins de guerre.