PL Modernis. Agric. Pêche
08-07-2010
PL Modernisation de l’agriculture et de la pêche : explication de vote (6)
Explication de vote d’André Chasaigne sur le projet de loi de modernisation de l’agriculture et de la pêche lors de la deuxième séance du mardi 6 juillet 2010.
Lire la suite06-07-2010
PL Modernisation de l’agriculture et de la pêche : examen du texte (5)
Examen des articles 8 à 26 du projet de loi de modernisation de l’agriculture et de la pêche lors des séances du vendredi 2 juillet.
Lire la suite06-07-2010
PL Modernisation de l’agriculture et de la pêche : examen du texte (4)
Examen des articles 3 à 7 lors de la troisième séance du jeudi 1 juillet 2010
Lire la suite06-07-2010
PL Modernisation de l’agriculture : examen du texte (3)
Examen du texte lors de la deuxième séance du jeudi 1er juillet. Article 1er à article 2.
Lire la suite06-07-2010
PL Modernisation de l’agriculture : examen du texte (2)
Examen du texte lors de la première séance du jeudi 1er juillet. Article 1er.
Lire la suite02-07-2010
PL modernisation de l’agriculture : examen du texte (1)
Examen du texte lors de la première séance du 1er juillet. Article 1er.
Lire la suite01-07-2010
PL modernisation de l’agriculture : motion de renvoi en Commission
Motion de renvoi en Commission défendue par André Chassaigne lors de la première séance de débat, le mardi 29 juin, sur le projet de loi de modernisation de l’agriculture et de la pêche.
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