Pion de relative à l’exposition aux ondes électromagnétiques
27-01-2014
Exposition aux ondes électromagnétiques : discussion des articles
Interventions lors de l’examen des articles de la proposition de loi de Mme Laurence Abeille et plusieurs de ses collègues relative à la sobriété, à la transparence et à la concertation en matière d’exposition aux ondes...
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27-01-2014
Exposition aux ondes électromagnétiques : intervention générale
Intervention générale lors de l’examen de la proposition de loi de Mme Laurence Abeille et plusieurs de ses collègues relative à la sobriété, à la transparence et à la concertation en matière d’exposition aux ondes...
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01-02-2013
Ondes électromagnétiques : application du principe de précaution
Interventions sur la proposition de loi relative à l’application du principe de précaution, défini par la Charte de l’environnement, aux risques résultant des ondes électromagnétiques, le jeudi 31 janvier...
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