Proposition de résolution d’André Chassaigne sur les mesures à prendre pour la pleine application des textes législatifs et réglementaires visant à assurer le droit à la santé des salariés, déposée le 24 mai 2012 à l’Assemblée...
Lire la suiteDiscussion en séance publique, le 1er décembre 2011, de la proposition de loi visant à encadrer les prix des produits alimentaires, déposée par André Chassaigne et cosignée par l’ensemble des députés du Front de...
Lire la suiteRapport fait au nom de la commission des affaires économiques sur la proposition de loi visant à encadrer les prix des produits alimentaires avant l’examen du texte en séance à l’Assemblée nationale, ce jeudi 1er...
Lire la suiteProposition de résolution sur les engagements internationaux à tenir en matière de réduction des émissions de gaz à effet de serre dans le cadre de la préparation de la Conférence de Durban (CoP 17) déposée par André Chassaigne le 14 octobre...
Lire la suiteProposition de résolution sur la reconnaissance de l’État palestinien, cosignée par André Chassaigne.
Lire la suiteProposition de résolution pour la tendant à la création d’une commission d’enquête sur l’industrie pharmaceutique française et plus particulièrement sur Sanofi-Aventis,, déposée à l’Ass. Nationale le 19 janvier...
Lire la suiteLa proposition de loi d’A. Chassaigne sur le droit au revenu des agriculteurs sera débattue à l’Assemblée nationale le 3 déc. 09.
Lire la suiteProposition de résolution pour la création d’une commission d’enquête sur la présence territoriale de la Poste,, déposée à l’Ass. Nationale le 9 juin 09
Lire la suite