Proposition de résolution européenne sur le projet d’accord de libre-échange entre l’Union européenne et les États-Unis d’Amérique
23-05-2014
Proposition de résolution européenne de M. André Chassaigne (rapporteur) sur le projet d’accord de libre-échange entre l’Union européenne et les États-Unis d’Amérique : discussion de l’article unique et vote
Interventions lors de la discussion sur l’article unique de la proposition de résolution européenne de M. André Chassaigne (rapporteur) sur le projet d’accord de libre-échange entre l’Union européenne et les États-Unis...
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23-05-2014
Traité transatlantique : communiqués des députés du Front de Gauche
Communiqués de presse des députés du Front de Gauche lors de l’examen de la proposition de résolution européenne sur le projet d’accord de libre-échange entre l’Union européenne et les États-Unis d’Amérique, le 22 mai...
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23-05-2014
Proposition de résolution européenne sur le projet d’accord de libre-échange entre l’Union européenne et les États-Unis d’Amérique : intervention du rapporteur suite à la discussion générale
Intervention d’A. Chassaigne (rapporteur) suite à la discussion générale sur la proposition de résolution européenne sur le projet d’accord de libre-échange entre l’Union européenne et les États-Unis d’Amérique, le 22 mai...
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23-05-2014
Présentation la proposition de résolution européenne de M. André Chassaigne (rapporteur) sur le projet d’accord de libre-échange entre l’Union européenne et les États-Unis d’Amérique
Présentation la proposition de résolution européenne de MM. André Chassaigne (rapporteur), François Asensi, Alain Bocquet, Bruno Nestor Azerot et plusieurs de leurs collègues sur le projet d’accord de libre-échange entre l’Union...
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21-05-2014
Examen du rapport de M. André Chassaigne sur la proposition de résolution no 1876 sur le projet d’accord de libre-échange entre l’Union européenne et les États-Unis d’Amérique, par la Commission des Affaires européennes
Examen du rapport de M. André Chassaigne sur la proposition de résolution no 1876 sur le projet d’accord de libre-échange entre l’Union européenne et les États-Unis d’Amérique, par la Commission des Affaires européennes, le 13...
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21-05-2014
Proposition de résolution sur le projet d’accord de libre-échange entre l’Union européenne et les Etats-Unis d’Amérique : examen du texte par la Commission des Affaires étrangères
Proposition de résolution européenne de MM. André Chassaigne, François Asensi, Alain Bocquet et Bruno Nestor Azerot et plusieurs de leurs collègues sur le projet d’accord de libre-échange entre l’Union européenne et les Etats-Unis...
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07-05-2014
Proposition de résolution européenne sur le projet d’accord de libre-échange entre l’Union européenne et les États-Unis d’Amérique
Proposition de résolution européenne sur le projet d’accord de libre-échange entre l’Union européenne et les États-Unis d’Amérique, présentée par les députés du Front de Gauche, enregistrée à la Présidence de l’Assemblée...
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