André Chassaigne

Revalorisation des retraites agricoles

Garantir le revenu des agriculteurs

Entretien des lignes téléphoniques

Proposition de résolution européenne sur le projet d’accord de libre-échange entre l’Union européenne et les États-Unis d’Amérique

06-02-2017

Pour une Conférence des parties (COP) de la finance mondiale, l’harmonisation et la justice fiscales

Compte-rendu intégral des interventions lors de l’examen de la proposition de résolution européenne d’Alain BOCQUET et des député-e-s du Front de Gauche pour une Conférence des parties (COP) de la finance mondiale,...

06-02-2017

Pour un débat démocratique sur l’accord économique et commercial global (CETA) UE - Canada

Compte-rendu intégral des interventions lors de l’examen de la proposition de résolution européenne de Marc Dolez et des député-e-s Front de Gauche pour un débat démocratique sur l’accord économique et commercial global (CETA), le 2...

06-02-2017

Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes : examen de la proposition de loi

Compte-rendu intégral des débats lors de l’examen de la proposition de loi de Mme Marie-George Buffet et des député-e-s Front de Gauche visant à agir concrètement en faveur de l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes,...

30-05-2016

Réhabilitation collective des fusillés pour l’exemple de la guerre de 1914-1918

Examen de la proposition de loi des député-e-s Front de Gauche relative à la réhabilitation collective des fusillés pour l’exemple de la guerre de 1914-1918, le 26 mai 2016.

27-05-2016

Encadrement des rémunérations dans les entreprises : examen de la proposition de loi des député-e-s Front de Gauche

Examen de la proposition de loi visant à encadrer les rémunérations dans les entreprises, le 26 mai 2016.

29-04-2016

Avenir des ouvriers d’Etat : proposition de loi

Proposition de loi de M. André Chassaigne relative à l’avenir des ouvriers d’Etat, enregistrée le 29 mars 2016.

27-11-2015

Proposition de loi visant à garantir les prix d’achat aux agriculteurs

Proposition de loi d’André Chassaigne et des député-e-s du groupe de la Gauche démocrate et républicaine visant à garantir les prix d’achat aux agriculteurs, enregistrée à l’Assemblée nationale le 25 novembre...

19-10-2015

Protection des salariés ayant intenté une action en justice à l’encontre de tout membre de leur entreprise, société ou groupe : proposition de loi

Proposition de loi d’André Chassaigne et des député-e-s Front de Gauche relative à la protection des salariés ayant intenté une action en justice à l’encontre de tout membre de leur entreprise, société ou groupe, enregistrée à la...