Pt de loi avenir du système de retraites
26-11-2013
Avenir du système de retraite (nouvelle lecture) : explication de vote
Explication de vote, au nom des député-e-s Front de Gauche sur le projet de loi visant à garantir l’avenir et la justice de notre système de retraite, le mardi 26 novembre 2013.
Lire la suite
26-11-2013
Avenir du système de retraite (nouvelle lecture) : article 3 à article 34
Interventions sur le projet de loi visant à garantir l’avenir et la justice de notre système de retraite, les 20 et 21 novembre 2013.
Lire la suite
25-11-2013
Avenir du système de retraite (nouvelle lecture) : article 1 (principes), article 2 (hausse de la durée de cotisation)
Interventions sur les articles 1 (principes) et article 2 (hausse de la durée de cotisation), le mardi 19 novembre 2013 (nouvelle lecture).
Lire la suite
21-11-2013
Avenir du système de retraite (nouvelle lecture) : intervention générale
Intervention générale sur le projet de loi garantissant l’avenir et la justice de notre système de retraites (nouvelle lecture), le 19 novembre 2013.
Lire la suite
17-10-2013
Pt de loi avenir du système de retraites : explication de vote
Explication de vote du mardi 15 octobre 2013 sur le projet de loi visant à garantir l’avenir et la justice du système de retraites.
Lire la suite
14-10-2013
Pt de loi avenir du système de retraites : article 26 (information des assurés - service aux assurés), article 27 (coordination des régime - simplification), article 28 (régimes alignés - coordination des régimes), article 29 (poly pensionnés - très petites pensions), article 30 (orientation retraite fonction publique), article 31 (CCMSA gestion régime retraites agricoles), article 32 (retraites professions libérales), article 33 (retraites supplémentaires entreprises), article 34 (extension dispositions Mayotte et Saint-Pierre et Miquelon)
Interventions des députés du Front de Gauche sur les articles 26 (information des assurés - service aux assurés), article 27 (coordination des régime - simplification), article 28 (régimes alignés - coordination des régimes), article 29 (poly...
Lire la suite
14-10-2013
Pt de loi avenir du système de retraites : article 19 (assurance volontaire vieillesse conjoints), article 20, 21, 22 (mesures retraites agricoles), article 23 et 24 (travailleurs handicapés), article 25 (aidants familiaux)
Interventions des députés du Front de Gauche sur les articles Pt de loi avenir du système de retraites : article 19 (assurance volontaire vieillesse conjoints), article 20, 21, 22 (mesures retraites agricoles), article 23 et 24 (travailleurs...
Lire la suite
14-10-2013
Pt de loi avenir du système de retraites : article 11 (retraite progressive - senior), article 12 (équité entre assurés - cumul emploi-retraite), article 13 (avantages familiaux de retraite), article 14 (carrières à temps partiel ou faible rémunération), article 15 (départ anticipé pour carrière longue), article 16 (rachat d’années détudes), article 17 (validation années apprentissage), article 18 (stages formation professionnelle)
Interventions des députés du Front de Gauche sur les articles 11 (retraite progressive - senior), article 12 (équité entre assurés - cumul emploi-retraite), article 13 (avantages familiaux de retraite), article 14 (carrières à temps partiel ou...
Lire la suite
