Pt de loi de finances pour 2014
22-12-2014
Projet de loi de finances rectificative pour 2014 - Programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019 : intervention générale
Intervention générale lors de l’examen en nouvelle lecture, du projet de loi de finances rectificative pour 2014 et de la loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019, le 16 décembre...
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20-11-2013
Budget 2014 : explication de vote
Explication de vote au nom des députés du Front de Gauche, sur l’ensemble du projet de loi de finances pour 2014, le 19 novembre 2013.
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14-11-2013
Crédits de la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » : sur l’avenir du Plan de Modernisation des Bâtiments d’Elevage (PMBE) pour la période 2014-2020
Question au Ministre de l’Agriculture, lors de l’examen des crédits de la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales », sur l’avenir du Plan de Modernisation des Bâtiments d’Elevage (PMBE) pour la...
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14-11-2013
Crédits de la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » : présentation du rapport pour avis sur la forêt
Présentation du rapport pour avis sur les crédits consacrés à la forêt, dans le cadre de l’examen des crédits de la mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » du projet de loi de finances pour 2014, le 13 novembre...
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14-11-2013
Crédits de la mission « Ecologie, développement et mobilité durables » : sur le transfert aux départements des parcs de l’équipement et à l’évolution de la situation des ouvriers des parcs et ateliers
Interventions lors de l’examen des crédits de la mission « Ecologie, développement et mobilité durables », sur le transfert aux départements des parcs de l’équipement et à l’évolution de la situation des ouvriers des parcs et...
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14-11-2013
Crédits de la mission « Ecologie, développement et mobilité durables » : sur l’écotaxe
Interventions lors du vote des crédits de la mission « Ecologie, développement et mobilité durables », à propos de l’écotaxe, le 12 novembre 2013.
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14-11-2013
Projet de loi de finances pour 2014 : rapport pour avis pour le programme « Forêt »
Rapport présenté par André Chassaigne, comme rapporteur pour avis sur le programme « Forêt », dans le cadre de l’examen du projet de loi de finances pour 2014.
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