Pt loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
27-05-2015
Transition énergétique (nouvelle lecture) : explication de vote
Explication de vote au nom des député-e-s Front de Gauche sur la nouvelle lecture du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte, le 26 mai 2015.
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25-05-2015
Transition énergétique (nouvelle lecture) : interventions sur les articles
Interventions sur les articles lors de l’examen en nouvelle lecture du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte.
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21-05-2015
Transition énergétique (nouvelle lecture) : intervention générale
Intervention générale sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte, le 19 mai 2015 (nouvelle lecture).
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21-05-2015
Transition énergétique (nouvelle lecture) : amendements déposés sur le texte
Amendements déposés lors de la nouvelle lecture du projet de loi relatif à la transition énergétique (19 mai 2015).
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16-10-2014
Transition énergétique : une loi d’affichage qui ne se donne pas les moyens de ses ambitions (communiqué)
Communiqué de presse des Député-e-s communistes et du Front de Gauche suite à l’adoption de la loi relative à la transition énergétique et pour la croissance verte, le 15 octobre 2014.
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10-10-2014
Transition énergétique : interventions sur les articles
Interventions lors de l’examen sur l’article 1er du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte.
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10-10-2014
Transition énergétique : intervention sur l’article 1er
Intervention sur l’article 1er lors de l’examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte, le 6 octobre 2014.
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10-10-2014
Transition énergétique : amendements déposés sur le texte
Amendements déposés sur le projet de loi relatif à la transition énergétique par André Chassaigne (et/ou cosignés).
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