Rapport d’information sur la défense face aux armes nucléaires, radiologiques, biologiques et chimiques (NRBC), présenté par Carole Bureau-Bonnard et André Chassaigne au nom de la Commission de la Défense nationale et des Forces armées -...
Lire la suiteRapport d’information d’André Chassaigne et Jean-Marie Fiévet, députés, sur la protection civile européenne - 18 janvier 2022.
Lire la suiteAndré Chassaigne, député du Puy-de-Dôme et Jean-Marie Fiévet, député des Deux-Sèvres ont été chargés d’une mission d’information sur la protection civile européenne par la Commission des Affaires européennes de l’Assemblée...
Lire la suiteRapport d’information du 14 avril 2021 de M. Jean-Louis Bourlanges et M. André Chassaigne, députés, déposé par la commission des affaires européennes sur les méthodes de transposition des directives...
Lire la suiteRapport d’information et proposition de résolution européenne sur la sécurité alimentaire dans l’Union européenne d’André Chassaigne et Catherine Osson, rapporteurs, le 2 décembre...
Lire la suiteRapport d’information d’André Chassaigne du 18 décembre 2019 sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) n° 1306/2013 en ce qui concerne...
Lire la suiteRapport d’information du 25 juillet 2018 présenté par Alexandre Freschi et André Chassaigne sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des règles régissant...
Lire la suiteRapport d’information sur une agriculture durable pour l’Union européenne, enregistré le 31 mai 2018 et présenté par Alexandre Freschi et André Chassaigne.
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