Rapports
25-03-2022
Rapport d’information sur la défense face aux armes nucléaires, radiologiques, biologiques et chimiques (NRBC)
Rapport d’information sur la défense face aux armes nucléaires, radiologiques, biologiques et chimiques (NRBC), présenté par Carole Bureau-Bonnard et André Chassaigne au nom de la Commission de la Défense nationale et des Forces armées -...
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03-02-2022
Rapport d’information sur la protection civile européenne
Rapport d’information d’André Chassaigne et Jean-Marie Fiévet, députés, sur la protection civile européenne - 18 janvier 2022.
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08-11-2021
Rapport d’information sur la protection civile européenne
André Chassaigne, député du Puy-de-Dôme et Jean-Marie Fiévet, député des Deux-Sèvres ont été chargés d’une mission d’information sur la protection civile européenne par la Commission des Affaires européennes de l’Assemblée...
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29-04-2021
Rapport sur les méthodes de transposition des directives européennes
Rapport d’information du 14 avril 2021 de M. Jean-Louis Bourlanges et M. André Chassaigne, députés, déposé par la commission des affaires européennes sur les méthodes de transposition des directives...
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10-12-2020
Sécurité alimentaire dans l’Union européenne - rapport d’information et résolution
Rapport d’information et proposition de résolution européenne sur la sécurité alimentaire dans l’Union européenne d’André Chassaigne et Catherine Osson, rapporteurs, le 2 décembre...
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14-01-2020
La flexibilité entre les deux piliers de la PAC au regard du principe de subsidiarité - Rapport d’information
Rapport d’information d’André Chassaigne du 18 décembre 2019 sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) n° 1306/2013 en ce qui concerne...
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17-08-2018
Rapport d’information sur le projet de la Commission européenne pour la politique agricole commune post 2020 au regard de la subsidiarité
Rapport d’information du 25 juillet 2018 présenté par Alexandre Freschi et André Chassaigne sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des règles régissant...
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06-06-2018
Une agriculture durable pour l’Union Européenne : publication du rapport d’information
Rapport d’information sur une agriculture durable pour l’Union européenne, enregistré le 31 mai 2018 et présenté par Alexandre Freschi et André Chassaigne.
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