Rapports
25-10-2011
Projet de loi de finances pour 2012 : avis budgétaire « Recherche dans les domaines du développement durable »
Présentation par André Chassaigne, rapporteur pour avis, du rapport sur les crédits de la Recherche dans les domaines du développement durable.
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29-11-2010
Avis budgétaire 2011 sur les crédits de recherche dans les domaines du développement durable
Avis présenté sur le projet de loi de finances 2011 sur les crédits affectés à la recherche dans les domaines du développement durable.
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09-04-2010
Rapport d’information sur l’énergie éolienne
Rapport d’information de M. Franck Reynier déposé en application de l’article 145 du règlement en conclusion des travaux de la mission d’information commune sur l’énergie éolienne déposé le...
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13-02-2008
Rapport d’information sur la loi sur l’eau
Rapport d’information sur la mise en application de la loi du 30/12/06 sur l’eau, déposé le 23/01/08.
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