Séance publique

PL Grenel. Envir. 2

PL Modern. Economie

PL Jeux en ligne

PL Revenu Agriculteurs

PL Serv. Tourist.

PL Grenel. Envir. 1

PAC - Bilan

PL Santé

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29-02-2012

Proposition de loi sur l’exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle

Intervention lors de l’examen de la proposition de loi relative à l’exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle (n° 4297).

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27-02-2012

Droit de grève dans le secteur aérien : une remise en cause inacceptable !

Intervention lors de l’examen le mercredi 22 février en deuxième lecture de la proposition de loi relative à l’organisation du service et à l’information des passagers dans les entreprises de transport aérien de passagers et à...

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25-03-2011

Débat sur la question climatique

Intervention du jeudi 24 mars 2011 en séance publique lors de l’examen de la proposition de loi SRC sur le climat.

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04-02-2011

Coutellerie

Intervention lors de la discussion en séance publique de la proposition de loi relative à l’établissement d’un contrôle des armes à feu moderne, simplifié et préventif.

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29-06-2010

PL Modernisation Agriculture : amendements

Projet de loi de modernisation de l’agriculture : amendements d’A. Chassaigne déposés pour l’examen en séance publique - 1re lecture.

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27-05-2010

Conseil économique, social et environnemental _ Discussion générale

1re séance publique du 26 mai 2010, sur le Conseil économique, social et environnemental

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20-05-2010

Réforme des retraites

1re séance publique du 19 mai 2010, sur la Réforme des retraites

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06-05-2010

Conseil économique, social et environnemental _ Discussion générale

1re séance publique du 6 avril, sur le projet de loi organique du conseil économique, social et environnemental _ discussion générale

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