Téléphonie, internet, NTIC
07-11-2019
Que faire en cas de défaillance du service téléphonique ? A qui incombe l’élagage aux abords des lignes ? - Fiche de l’ARCEP
Fiche publiée par l’ARCEP dans son rapport d’activité 2019 relative à la procédure en cas de coupure de ligne téléphonique fixe et à l’élagage des arbres aux abords des lignes...
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10-11-2017
Téléphonie - raccordement - entretien des lignes : application de la loi n° 2016-1321 sur le numérique
Courrier d’André Chassaigne adressé à Monsieur le Secrétaire d’Etat chargé du Numérique concernant la mise en application des nouvelles dispositions relatives aux prestations « raccordement » et « service téléphonique » de la...
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05-01-2017
Téléphonie mobile - Accès Internet : courrier au Président de l’ARCEP
Courrier d’André Chassaigne du 27 décembre 2016 adressé au Président de l’Autorité de régulation des communications électroniques et des Postes (ARCEP) concernant l’accès à la téléphonie mobile et à...
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15-03-2007
Couverture des zones blanches haut-débit
Courrier aux maires de la circonscription
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22-01-2007
Agir pour l’Environnement contre Bouygues Telecom
Courrier à l’association Agir pour l’Environnement.
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04-08-2006
Abonnés sans téléphone.
Courrier au Directeur Régional de France Telecom, suite aux dégâts causés par la foudre sur les quatre départements de l’Auvergne.
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22-10-2003
Continuité du service téléphonique
Par courrier en date du 20 octobre 2003, André Chassaigne a souhaité interpeller le Directeur Régional Auvergne de France Telecom, concernant la continuité du service téléphonique, en particulier pour la commune...
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02-12-2002
RAPPORT D’INFORMATION LA DESSERTE DU TERRITOIRE PAR LA TÉLÉPHONIE MOBILE
RAPPORT D’INFORMATION FAIT AU NOM DE LA DÉLÉGATION À L’AMÉNAGEMENT ET AU DÉVELOPPEMENT DURABLE DU TERRITOIRE (1), SUR LA DESSERTE DU TERRITOIRE PAR LA TÉLÉPHONIE MOBILE ET PAR INTERNET EN HAUT DÉBIT La Délégation à...
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