Lutte contre le hooliganisme
Discussion d’une proposition de loi
Mme la présidente. L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de M. Guillaume Larrivé et plusieurs de ses collègues renforçant la lutte contre le hooliganisme (nos 3082, 3445).
[…]
Mme la présidente. La parole est à M. André Chassaigne.
M. André Chassaigne. Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, je suis le porte-voix de Marie-George Buffet, qui a eu un empêchement de dernière heure, et vais donc vous donner lecture du texte qu’elle devait prononcer à cette tribune.
Nous débattons aujourd’hui de la proposition de loi du groupe Les Républicains relative au renforcement de la lutte contre le hooliganisme. Au motif de lutter contre les violences dans les stades, les dispositions contenues dans ce texte renforcent les outils répressifs utilisés contre les hooligans.
En effet, il serait désormais possible d’autoriser un club à ficher et à refuser l’accès au stade à des supporters ne faisant pas l’objet d’une interdiction administrative de stade, « en raison de leur comportement ». Cette rédaction hasardeuse est la porte ouverte à toutes les interprétations et à toutes les dérives. Le texte prévoit également d’allonger d’un à deux ans la durée des interdictions administratives.
Ces différentes mesures nous interpellent, alors même que la législation actuelle comporte de nombreuses dispositions pour prévenir et sanctionner les violences dans les enceintes sportives sous l’autorité de l’État. Les clubs sont déjà largement associés à la lutte contre le hooliganisme, et ce à double titre. D’une part, ils peuvent refuser l’accès au stade à toute personne s’il existe un motif légitime. D’autre part, s’agissant du fichage des supporters, la CNIL permet aujourd’hui aux clubs sportifs qui en font la demande de constituer un traitement automatisé de données à caractère personnel avec pour finalité la constitution d’une liste d’exclusion de clients.
Quant au volet répressif, le code du sport comprend actuellement un large éventail de sanctions. En vertu de ce code, le juge judiciaire peut prononcer une interdiction de stade, pouvant aller jusqu’à cinq années, contre une personne commettant l’un des délits propres aux manifestations sportives. S’agissant des autorités administratives, celles-ci ont par l’intermédiaire du préfet la faculté d’interdire de stade un supporter à titre préventif pour une durée de douze mois.
Comme l’a fait remarquer le rapporteur en commission, la politique de lutte contre le hooliganisme « est une politique publique qui fonctionne bien ». Les chiffres de l’Observatoire de la sécurité du football professionnel l’attestent, puisque la violence dans les stades et à leurs abords a reculé entre les saisons 2011-2012 et 2013-2014. Dès lors, on peut légitimement s’interroger sur l’opportunité de telles dispositions.
Par conséquent, cette proposition de loi ne vise qu’à renforcer un arsenal législatif déjà contraignant pour les supporters, au risque de porter atteinte aux libertés individuelles et aux droits fondamentaux comme les droits de la défense, le droit à un procès équitable ou encore le droit au respect de sa vie privée.
Par ailleurs, la nouvelle rédaction issue des débats en commission n’a fait qu’accentuer nos inquiétudes, en amplifiant le caractère liberticide de ce texte. Ainsi, le nouvel article 3 prévoit un élargissement des communications des données personnelles des supporters aux organismes sportifs internationaux à l’occasion de l’organisation d’une manifestation sportive. Le nouvel article 4 oblige, quant à lui, à personnaliser les cartes annuelles d’abonnement pour l’entrée dans les stades.
Ces dispositions permettront, si elles sont appliquées, le fichage des supporters par des structures privées au mépris des règles de confidentialité et du droit au respect de sa vie privée. Au contraire, si l’on veut lutter efficacement contre le hooliganisme, il importe de sortir d’une logique uniquement punitive pour y associer une logique préventive qui intègre les premiers acteurs concernés, à savoir les représentants des supporters.
Sur ce point, je note qu’un amendement déposé en commission sur l’initiative de notre collègue François de Rugy prévoit la création d’un organisme national chargé de représenter les supporters. Certes, cette mesure va dans le bon sens, mais elle n’efface pas le caractère globalement répressif de ce texte.
Il serait plus opportun de reprendre le texte proposé par l’Association nationale des supporters, dont l’objet est bien plus ambitieux. Déposé à l’Assemblée au mois de juin 2015 et cosigné par une cinquantaine de parlementaires de tous bords, il vise à ouvrir les clubs et les instances fédérales à la représentation des supporters.
S’il permet de répondre à l’absence de représentation organisée des supporters dans les instances nationales du sport, il pose également les jalons d’une meilleure implication des associations de supporters dans la gouvernance du sport, que ce soit dans les clubs et les ligues professionnels ou dans les fédérations. Je reste persuadé que c’est en responsabilisant ces acteurs essentiels du mouvement sportif que l’on viendra à bout de ce problème qui nuit à l’image du sport professionnel et amateur.
C’est en effet la garantie d’une meilleure politique de prévention permettant de lutter efficacement contre les phénomènes de violence et de discrimination qui ont lieu dans nos stades. Plus largement, cette représentation est aussi le gage d’une plus grande transparence et d’une plus grande durabilité du sport, vecteur de cohésion sociale et de responsabilité sociétale.
Tous ces objectifs sont aujourd’hui absents de la rédaction actuelle de la proposition de loi qui nous est présentée. Cette proposition de loi uniquement motivée, c’est évident, par l’organisation de l’Euro 2016, n’apporte pas une réponse complète et équilibrée pour agir contre les hooligans. Pour toutes ces raisons, les députés du Front de gauche ne pourront voter en faveur de ce texte dans sa forme actuelle.
[…]
Discussion des articles
Mme la présidente. J’appelle maintenant, dans le texte de la commission, les articles de la proposition de loi.
Article 1er
Mme la présidente. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l’amendement, no 4, tendant à supprimer l’article 1er.
M. André Chassaigne. Les clubs peuvent déjà refuser l’accès au stade à toute personne pour motif légitime, notamment si celle-ci contrevient aux conditions générales de vente ou au règlement intérieur du stade.
Seuls un juge ou un préfet doivent pouvoir interdire l’accès au stade à une personne qui a commis une infraction ou dont le comportement d’ensemble laisse à craindre qu’elle va troubler l’ordre public. Dans les mains d’une société commerciale, l’exercice de cette compétence laisserait place à un risque d’arbitraire d’autant plus regrettable que ces décisions ne pourront faire l’objet d’un recours en urgence – selon la procédure du référé-liberté – devant un tribunal.
Par ailleurs, la CNIL permet déjà aux clubs sportifs qui le demandent de constituer un traitement automatisé de données à caractère personnel ayant pour finalité la constitution d’une liste d’exclusion de clients. Cela couvre l’existence d’un impayé, le non-respect des règles de billetterie et l’activité commerciale dans l’enceinte sportive – dans ces deux derniers cas au titre de la violation des conditions générales de vente –, ainsi que les paris dans l’enceinte sportive sur le match en cours. De plus, les clubs disposent déjà du Fichier national des interdits de stade – par un tribunal ou par un préfet –, leur permettant de refuser l’accès auxdites personnes.
Par conséquent, quand cet article apporte quelque chose au droit existant, c’est qu’il entre en contradiction avec les limites fixées par la Convention no 108 du Conseil de l’Europe, ratifiée par la France, pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel.
Mme la présidente. Quel est l’avis de la commission ?
M. Guillaume Larrivé, rapporteur. Elle est évidemment défavorable à cet amendement de suppression. J’invite André Chassaigne à relire l’article 1er tel qu’il est issu des travaux de la commission parce que nous avons bien prévu d’encadrer le dispositif à partir d’un état du droit aujourd’hui insuffisant en la matière.
Tout d’abord, nous définissons précisément la finalité du dispositif : les organisateurs doivent contribuer à la sécurité des manifestations sportives – et non pas à l’assurer directement, la sécurité publique restant de la compétence de l’État. Il s’agit d’organiser la coopération entre les forces de sécurité publique et des acteurs de sécurité privés.
Ensuite, nous avons bien prévu les motifs qui permettront à ces organisateurs de refuser ou d’annuler la délivrance de titre d’accès ou encore de refuser l’accès. Nous visons bien des individus précisément ciblés : ceux qui, en raison de leur comportement, c’est-à-dire de données objectives, factuelles, ont porté atteinte au bon déroulement ou à la sécurité de la manifestation sportive.
Enfin, nous renvoyons à un texte réglementaire de niveau très élevé puisqu’il s’agira d’un décret en Conseil d’État, de surcroît pris après avis de la Commission national de l’informatique et des libertés. Ce décret, je l’ai déjà rappelé en présentant la proposition de loi, devra être extrêmement précis quant aux données qui pourront être collectées – je vais d’ailleurs défendre un amendement visant à préciser que l’avis rendu par la CNIL devra, comme celui du Conseil d’État, être publié.
Ce sont autant d’éléments qui encadrent strictement sur le plan juridique cet article et qui justifient que nous l’adoptions en confiance.
Mme la présidente. Quel est l’avis du Gouvernement ?
M. Thierry Braillard, secrétaire d’État. Monsieur le député, il est toujours difficile de se faire le porte-parole de quelqu’un d’autre, parce qu’on entre dans un texte sans en connaître exactement les finalités. La lecture de l’amendement que vous avez défendu m’amène à vous dire qu’il contient deux confusions.
La première, c’est qu’à aucun moment le texte ne prévoit que l’on donne à des sociétés privées le soin d’interdire au stade au sens des articles L. 332-11 ou L. 332-16 du code du sport, lesquels rappellent bien que c’est au juge que revient cette capacité et pas à une société privée.
Seconde confusion : tout est prévu pour que le respect des données individuelles, assuré sous l’autorité de la CNIL, soit assuré. En plus des motifs que vous avez évoqués pour figurer dans le fichier – l’existence d’impayés, la vente de billets dans le stade ou le fait d’y pratiquer des paris –, il faut transmettre l’information lorsqu’une décision judiciaire d’interdiction de stade a été prise.
Vous comprenez donc bien que les libertés publiques ne sont pas en jeu et que M. Collard – qui nous fait toujours l’amitié de parler et de partir juste après car incontestablement seul s’entendre l’intéresse – aurait mieux fait de nous écouter, car je pense que ma réponse était juridiquement importante par la précision que je viens de vous apporter.
M. Patrick Mennucci et Mme Martine Carrillon-Couvreur. Très bien !
(L’amendement no 4 n’est pas adopté.)
[…]
Mme la présidente. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l’amendement no 5.
M. André Chassaigne. Il s’agit d’un amendement de repli, qui a pour objet de charger la CNIL d’une mission annuelle de contrôle, dont les résultats seront rendus publics.
Mme la présidente. Quel est l’avis de la commission ?
M. Guillaume Larrivé, rapporteur. À titre personnel, je ne suis guère favorable à ce que l’on multiplie les rapports. Comme chacun le sait, la CNIL rend déjà un rapport annuel public. Toutefois, la commission a émis un avis favorable sur cet amendement.
Mme la présidente. Quel est l’avis du Gouvernement ?
M. Thierry Braillard, secrétaire d’État. Bien que j’estime superfétatoires les rapports demandés au Gouvernement ou aux ministres, j’émettrai un avis favorable sur cet amendement, pour aller dans le sens des explications qui viennent d’être fournies.
(L’amendement no 5 est adopté.)
(L’article 1er, amendé, est adopté.)
Article 2
Mme la présidente. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l’amendement no 6 ; qui tend à supprimer l’article.
M. André Chassaigne. Il est défendu.
Mme la présidente. Quel est l’avis de la commission ?
M. Guillaume Larrivé, rapporteur. Avis défavorable.
Mme la présidente. Quel est l’avis du Gouvernement ?
M. Thierry Braillard, secrétaire d’État. Même avis. Les États voisins de la France appliquent d’ores et déjà des condamnations comparables, voire plus lourdes, allant jusqu’à trois ans d’interdiction en Suisse, cinq ans en Allemagne, en Espagne et au Portugal, et jusqu’à dix ans au Royaume-Uni. C’est dire que la proposition de loi, qui vise à allonger la durée d’interdiction de stade, n’apparaît pas sortir de la norme européenne.
(L’amendement no 6 n’est pas adopté.)
(L’article 2 est adopté.)
Article 3
(L’article 3 est adopté.)
[…]
Après l’article 4
Mme la présidente. Je suis saisie de plusieurs amendements portant article additionnel après l’article 4.
[…]
Mme la présidente. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l’amendement no 7.
M. André Chassaigne. À l’heure actuelle, une personne poursuivie au titre de l’article L. 332-11 du code du sport et relaxée par un tribunal peut, pour les mêmes faits, faire l’objet d’une interdiction administrative de stade décidée après le jugement du tribunal et en contradiction avec cette décision de justice. Mon amendement vise à revenir sur cette incohérence et à garantir le respect de la séparation des pouvoirs.
Mme la présidente. Quel est l’avis de la commission ?
M. Guillaume Larrivé, rapporteur. La commission des lois est très défavorable à un amendement entaché d’un profond manque de logique juridique. Il est totalement exclu que l’administratif soit tenu par le judiciaire : il s’agit de deux autorités et de deux logiques tout à fait indépendantes.
Mme la présidente. Quel est l’avis du Gouvernement ?
M. Thierry Braillard, secrétaire d’État. Même avis. L’administratif ne peut pas être tenu par le judiciaire.
M. Patrick Mennucci. Ce serait n’importe quoi !
(L’amendement no 7 n’est pas adopté.)
Mme la présidente. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l’amendement no 8.
M. André Chassaigne. À l’heure actuelle, les tribunaux administratifs refusent le plus souvent de statuer en référé sur les mesures d’interdiction administrative de stade en raison d’un défaut supposé d’urgence. De ce fait, lorsque les tribunaux administratifs se prononcent bien plus tard, au fond, sur la mesure d’interdiction contestée, celle-ci a bien souvent été déjà exécutée. Son annulation, très fréquente, est dès lors dépourvue d’effet autre que symbolique. Il convient de remédier à cette carence, afin que les tribunaux administratifs se prononcent en référé sur cette mesure administrative privative de liberté.
M. Patrick Mennucci. Ils n’ont que cela à faire !
Mme la présidente. Quel est l’avis de la commission ?
M. Guillaume Larrivé, rapporteur. Défavorable. Monsieur Chassaigne, vous êtes trop respectueux de l’indépendance des différentes autorités juridictionnelles pour envisager que le législateur tienne à ce point la main de ces dernières ! Laissez la justice administrative faire son office ! Il revient au juge administratif, en tant que juge des référés, d’apprécier, d’une part, s’il y a un doute sérieux sur la légalité de la mesure, et d’autre part, si la condition d’urgence est remplie. Il le fait en toute indépendance, puisqu’il est un vrai juge.
Cela me donne d’ailleurs l’occasion de rappeler à l’ensemble de la représentation nationale que le juge administratif est un vrai juge : il a l’office entier d’un juge.
M. Patrick Mennucci. Merci pour votre cours, monsieur le rapporteur ! C’est au programme de la première année de droit…
Mme la présidente. Quel est l’avis du Gouvernement ?
M. Thierry Braillard, secrétaire d’État. Monsieur Chassaigne, c’est le code de justice administrative qui confie au juge des référés le soin d’apprécier l’urgence de la demande qui lui est soumise, au vu des justifications apportées par le requérant. Le législateur n’a pas à se substituer au juge pour décider d’une présomption irréfragable d’urgence. Avis défavorable.
(L’amendement no 8 n’est pas adopté.)
[…]
Mme la présidente. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l’amendement no 9 rectifié.
M. André Chassaigne. Il est défendu.
(L’amendement no 9 rectifié, repoussé par la commission et le Gouvernement, n’est pas adopté.)
Mme la présidente. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l’amendement no 10.
M. André Chassaigne. Défendu.
(L’amendement no 10, repoussé par la commission et le Gouvernement, n’est pas adopté.)
Mme la présidente. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l’amendement no 11.
M. André Chassaigne. Défendu également.
Mme la présidente. Quel est l’avis de la commission ?
M. Guillaume Larrivé, rapporteur. Défavorable.
Mme la présidente. Quel est l’avis du Gouvernement ?
M. Thierry Braillard, secrétaire d’État. Monsieur Chassaigne, je ne veux pas laisser rejeter tous vos amendements ! Je vous demanderai de retirer votre amendement no 11, puisqu’il est satisfait.
Vous demandez qu’un chargé des relations avec les supporters soit désigné dans les clubs de football professionnel. Or, compte tenu des dispositions que nous venons d’adopter, votre demande est satisfaite. C’est pourquoi je vous invite à retirer votre amendement, ce qui lui évitera un rejet.
Mme la présidente. La parole est à M. André Chassaigne.
M. André Chassaigne. Je retire mon amendement, madame la présidente.
(L’amendement no 11 est retiré.)
Titre
Mme la présidente. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l’amendement no 26, tendant à modifier le titre de la proposition de loi.
M. Guillaume Larrivé, rapporteur. Il est proposé que ce texte s’intitule désormais « proposition de loi renforçant le dialogue avec les supporters et la lutte contre le hooliganisme ». Tel est bien son objet au terme de ce travail de co-construction, que nous avons conduit avec les différents groupes de l’Assemblée nationale, avec M. le secrétaire d’État chargé des sports et avec les différents acteurs du football professionnel et d’autres sports. C’est bien une proposition de loi pro-supporters et anti-hooligans que nous élaborons.
(L’amendement no 26, accepté par le Gouvernement, est adopté, et le titre de la proposition de loi est ainsi modifié.)
Mme la présidente. Nous avons achevé l’examen des articles.
Vote sur l’ensemble
Mme la présidente. Je mets aux voix l’ensemble de la proposition de loi.
(La proposition de loi est adoptée.)
Mme la présidente. Avant de suspendre la séance, je sors quelques secondes de ma fonction de présidente pour dire à quel point la banderole des ultras de Marseille, déployée dans la ville au lendemain des attentats du 13 novembre, a touché tous les Parisiens et tous les supporters d’autres clubs que l’Olympique de Marseille. (Applaudissements.) Le rôle des supporters peut être important.
M. Guy Geoffroy. C’est bien de l’avoir dit !
