La Mission s’est réunie pour procéder à l’élection de son Bureau.
Présidence de M. Jean Proriol, Président d’âge.
[…]
M. Jean-Yves Le Déaut ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, a été proclamé Président de la Mission.
[…]
Le bureau de la Mission a ensuite été ainsi constitué :
- Président :
M. Jean-Yves LE DÉAUT - Vice-présidents :
MM. Philippe FOLLIOT
François GUILLAUME - Secrétaires :
MM. Philippe MARTIN (Gers)
André CHASSAIGNE
Puis la Mission a désigné M. Christian MÉNARD comme Rapporteur.
Un débat a eu lieu sur le champ d’investigation de la mission, la méthode de travail et les personnes à auditionner, au cours duquel sont intervenus MM. Yves Cochet, Pierre Cohen, Gérard Dubrac, Philippe Folliot, Louis Guédon, Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, M. Philippe Martin (Gers), Mme Geneviève Perrin-Gaillard, M. Jean Proriol, le Président et le Rapporteur.
La mission s’est réservé la possibilité d’ouvrir les auditions à la presse au cas par cas afin de respecter le principe de transparence lorsqu’il est nécessaire.
Le Président, M. Jean-Yves LE DÉAUT, a fixé la date de la prochaine réunion au mardi 26 octobre 2004 à 17 h 15 (après le vote solennel sur la première partie du projet de loi de finances pour 2005).
