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André Chassaigne

Vous êtes ici : Accueil > Action à l’Assemblée Nationale > _ARCHIVES (2007-2012) > Commissions > Comm. Aff. écono. > PL Modernis. Agric. > PL modernisation de l’agriculture : examen du texte en...

Actualités

  • 28-02-2020
    André Chassaigne - Bilan de l’activité parlementaire 2019 et fiches thématiques adressées aux élu-e-s
  • 28-02-2020
    Permanences à la mairie de Pont-du-Chateau
  • 25-06-2019
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Soutiens et pétitions

  • 07-04-2020
    Pétition - Soutenez la demande de nationalisation de l’usine Luxfer de Gerzat
  • 13-01-2020
    Il faut sauver notre système de santé ! - Signez la pétition en ligne
  • 12-11-2019
    Pétitions contre la suppression du réseau des services des finances publiques
  • 19-06-2019
    Soutenez le référendum d’initiative partagée contre la privatisation des Aéroports de Paris
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20-06-2010

PL modernisation de l’agriculture : examen du texte en Commission

Examen du texte au cours de la réunion du 9 juin 2010 à 9 heures 30

Suite de l’examen du texte au cours de la réunion du 10 juin 2010 à 10 heures

Suite de l’examen du texte au cours de la réunion du 16 juin 2010 à 10 heures

Suite de l’examen du texte au cours de la réunion du 16 juin 2010 à 18 heures

Suite de l’examen du texte au cours de la réunion du 16 juin 2010 à 21 heures 45 Suite de l’examen du texte au cours de la réunion du 17 juin 2010 à 10 heures

Pour en savoir plus : séance publique

P.-S.

Voir aussi à ce sujet : proposition de loi sur le droit au revenu des agriculteurs

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Permanences d'André Chassaigne, Député de la 5ème circonscription du Puy-de-Dôme ( 63)

La Croix-Blanche
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63300 THIERS
Téléphone : 04 73 51 16 93 - Fax 04 73 53 97 84
chassaigne.a@wanadoo.fr
4 Place Jean-Antoine Pourtier 63890 ST-AMANT-ROCHE-SAVINE
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