André Chassaigne

Nous vous invitons à consulter et/ou télécharger le document de 57 pages présenté par André CHASSAIGNE, dont vous trouverez, ci-dessous, le sommaire. Vous pouvez également le consulter en ligne sur le site de l’Assemblée Nationale.

Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 12 octobre 2006

AVIS

PRÉSENTÉ

AU NOM DE LA COMMISSION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES, DE L’ENVIRONNEMENT ET DU TERRITOIRE SUR LE PROJET DE LOI de finances pour 2007 (n° 3341),

TOME X

RECHERCHE ET ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

RECHERCHE DANS LE DOMAINE DE LA GESTION DES MILIEUX ET DES RESSOURCES

PAR M. ANDRÉ CHASSAIGNE,

Député.

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Voir le numéro : 3363 (annexe 24).

SOMMAIRE

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Pages

INTRODUCTION 7

I.- LES ACTIONS DU PROGRAMME 11

1. Recherches scientifiques et technologiques sur les ressources, les milieux et leur biodiversité 11

2. Recherches scientifiques et technologiques sur les systèmes de production et de transformation associés 11

3. Recherches scientifiques et technologiques sur les systèmes socio-économiques associés 12

4. Recherches scientifiques et technologiques sur l’alimentation, ses produits et leurs effets sur le bien-être 12

5. Recherches scientifiques et technologiques sur la sécurité alimentaire, sanitaire, environnementale et sur les risques naturels 13

6. Diffusion, transfert et valorisation des connaissances scientifiques, des technologies et des compétences 13

7. Conception et gestion d’infrastructures pour la recherche et l’appui aux politiques publiques 14

8. Moyens généraux 14

II.- LES OPÉRATEURS DU PROGRAMME 18

1. L’Institut national de la recherche agronomique 18

2. L’Institut de recherche pour le développement 18

3. Le CEMAGREF 20

4. Le Bureau de recherches géologiques et minières 21

5. Le CIRAD 22

6. L’IFREMER 23

III.- LA RÉALISATION DES OBJECTIFS DU PROGRAMME 25

OBJECTIF N° 1 : PRODUIRE DES CONNAISSANCES SCIENTIFIQUES AU MEILLEUR NIVEAU INTERNATIONAL. 25

OBJECTIF N° 2 : CONTRIBUER À L’AMÉLIORATION DE LA COMPÉTITIVITÉ DES FILIÈRES ÉCONOMIQUES ASSOCIÉES PAR LE TRANSFERT ET LA VALORISATION DES RÉSULTATS DE LA RECHERCHE 27

Indicateur n° 3 : Intensité du partenariat avec les entreprises 28

OBJECTIF N° 3 : MOBILISER LES CONNAISSANCES EN APPUI AUX POLITIQUES PUBLIQUES. 28

OBJECTIF N° 4 : CONTRIBUER AU DÉVELOPPEMENT DU SUD PAR LE PARTENARIAT SCIENTIFIQUE ET TECHNOLOGIQUE 29

Indicateur n° 1 29

Indicateur n° 2 : Proportion de co-publications réalisées avec des partenaires du Sud parmi les publications des établissements du programme. 29

OBJECTIF N° 5 : PARTICIPER ACTIVEMENT À LA CONSTRUCTION DE L’ESPACE EUROPÉEN DE LA RECHERCHE 30

Indicateur n° 1 : Taux de participation des opérateurs du programme aux projets des programmes cadres de l’Union européenne (PCRD) 30

Indicateur n° 2 : Taux de coordination des projets de recherche du PCRD par les opérateurs du programme 31

IV.- LES QUATRE AXES D’ANALYSE RETENUS 32

A.- LA SURVEILLANCE DE LA TOXICITÉ DES EAUX CÔTIÈRES 32

1) La menace des phycotoxines 32

2) L’organisation de la surveillance 33

3) Le repérage de la toxicité 34

a) Les deux types de tests « souris » 35

b) Les analyses chimiques 35

c) Les recherches en cours suite à la crise de l’été 36

d) Le remplacement des tests « souris » 36

4) L’amélioration des conditions de la surveillance 37

B.- LA REDYNAMISATION DE LA FILIÈRE VITICOLE 38

1) L’étude de la demande de consommation de vin 39

a) Le suivi du comportement des consommateurs 39

b) Le décryptage de la perception sensorielle du vin 39

2) La mise au point de produits nouveaux 40

a) Des procédés nouveaux 40

b) Une offre nouvelle 41

3) Le renforcement des canaux de diffusion de l’innovation 42

C.- LA RÉDUCTION DE LA FRACTURE ALIMENTAIRE MONDIALE 43

1) Les limites de la « Révolution verte » 44

2) Les axes de la « Révolution doublement verte » 45

a) La biodiversité et la génomique 45

b) La fertilité des sols et l’aridité 46

c) La protection des végétaux et la santé animale 47

d) Les pratiques agronomiques et l’élevage 48

e) La préservation des ressources forestières et halieutiques 48

3) Les modalités de partenariat avec les pays du Sud 49

D.- LES MODÉLES D’ANALYSE GLOBALE 50

1) La problématique 50

2) Une préoccupation nouvelle pour l’INRA 50

3) L’analyse de cycle de vie 51

4) La dimension prospective 52

CONCLUSION 55

EXAMEN EN COMMISSION 57