13-07-2021
Situation du collège Jean-Auguste Senèze d’Arlanc - Moyens - Dotation horaire
Courrier d’André Chassaigne adressé à Monsieur le Recteur d’Académie sur la situation du collège Jean-Auguste Senèze d’Arlanc pour la rentrée de septembre 2021.
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13-07-2021
Situation du collège Condorcet de Puy-Guillaume - Maintien des moyens de l’établissement
Courrier d’André Chassaigne adressé à Monsieur le Recteur de l’Académie relatif à la situation du collège Condorcet de Puy-Guillaume au regard de la Dotation Horaire Globale (DHG) pour la rentrée de septembre...
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13-07-2021
La Poste - Conditions d’indemnisation au titre de l’assurance chômage
M. André Chassaigne interroge M. le ministre de l’économie, des finances et de la relance sur les conditions d’indemnisation au titre de l’assurance chômage par les services de La...
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09-07-2021
Office National des Forêts - Contrat entre l’Etat et l’ONF pour la période 2021 - 2025
M. André Chassaigne attire l’attention de M. le ministre de l’agriculture et de l’alimentation sur le contrat ONF 2021-2025.
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08-07-2021
Transports scolaires et lignes régulières - Conséquences de l’appel d’offre lancé par la Région Auvergne-Rhône-Alpes
Interventions d’André Chassaigne sur les conséquences locales de l’appel d’offre pour les transports scolaires et les lignes régulières de la Région Auvergne-Rhône-Alpes.
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07-07-2021
Gestion de la crise sanitaire - Réponse d’André Chassaigne à la sollicitation du Premier ministre
Courrier d’André Chassaigne du 6 juillet 2021 au nom des député-e-s communistes en réponse à la sollicitation d’avis du Premier ministre sur la gestion de la crise sanitaire.
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25-06-2021
Protection de la rémunération des agriculteurs (Pn de loi) : intervention générale et discussion du texte
Interventions d’André Chassaigne lors de l’examen de la proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs - 24 juin 2021.
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24-06-2021
Proposition de loi visant à assurer la revalorisation des pensions de retraites agricoles les plus faibles : les débats et le texte adopté à l’unanimité
Revalorisation des retraites agricoles des aides familiaux et conjoints collaborateurs : retrouvez l’ensemble des débats et le texte adopté le 17 juin 2021 à l’Assemblée nationale.
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23-06-2021
Conséquences du choix du prestataire pour la distribution des plis électoraux
Monsieur André CHASSAIGNE interroge Monsieur le Ministre de l’Intérieur sur les conséquences du choix du prestataire pour la distribution des plis électoraux.
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18-06-2021
Une nouvelle étape pour la revalorisation des retraites agricoles
Communiqué de presse du 17 juin 2021 suite à l’adoption de la proposition de loi déposée par André Chassaigne visant à assurer la revalorisation des pensions des retraites agricoles les plus...
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02-06-2021
Sécurité civile et valorisation du volontariat des sapeurs-pompiers - Intervention générale
Intervention générale d’André Chassaigne au nom des député-e-s communistes sur la la proposition de loi visant à consolider notre modèle de sécurité civile et valoriser le volontariat des sapeurs-pompiers, le 26 mai...
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27-05-2021
Situation des personnes en surendettement - Obligations bancaires - Délais
M. André Chassaigne interroge M. le ministre de l’économie, des finances et de la relance sur les obligations bancaires lors de la recevabilité d’un dossier de surendettement pour un...
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